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Éditeur du site

Le site www.tonenseignant.com est édité par Nadir Lajnef, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, exerçant sous la marque Ton Enseignant^®.
Adresse : 21 rue des Rossays, 91600 Savigny-sur-Orge, France
Téléphone : 06 82 33 40 77
E-mail : lajnef.nadir@gmail.com
SIRET : 518 885 660 00028 — Code APE : 8559B (autres enseignements)
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Activité d'enseignement exonérée de TVA en vertu de l'article 261-4-4°-b du Code général des impôts.
Directeur de la publication : Nadir Lajnef.

Déclaration services à la personne

Activité de soutien scolaire et de cours à domicile déclarée auprès de la Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités, sous le numéro SAP518885660.
Cette déclaration ouvre droit, pour le client particulier, au crédit d'impôt de 50 % prévu à l'article 199 sexdecies du Code général des impôts, dans la limite des plafonds fixés par l'administration fiscale.

Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de MAAF Assurances SA, Chaban, 79180 Chauray — contrat n° 191084075 L - MCE - 001.
Couverture géographique : France métropolitaine.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

Ton Enseignant^® est une marque déposée à l'INPI sous le n° 5103958 (classes 41 et 42). Toute reproduction ou usage de cette marque sans autorisation écrite est interdit.
L'ensemble des contenus du site — textes, photographies, fiches de cours, documents PDF et vidéos pédagogiques — est la propriété de Nadir Lajnef. Ils sont mis à disposition des élèves pour un usage strictement personnel. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable.

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, un dispositif de médiation de la consommation est proposé. L'entité de médiation retenue est :
CNPM – Médiation de la consommation (Chambre Nationale des Praticiens de la Médiation)
27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
cnpm-mediation-consommation.eu
En cas de litige non résolu directement, vous pouvez déposer votre réclamation sur ce site ou par voie postale à l'adresse ci-dessus.

Responsabilité

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